3, rue de la Hérelle 44100 Nantes

Numéro individuel d’identification fiscale – TVA Intracommunautaire FR63510449325

Responsable de la publication : Olivier Doussot

Coordonnées de l’hébergeur du site :

INFOMANIAK NETWORK SA – 26, Avenue de la Praille – 1227 Carouge / Genève – SUISSE
Tél. : +41 22 820 35 44 – Fax : +41 22 301 67 69
Email : contact@infomaniak.ch
Site internet : www.infomaniak.ch

Ce site web a été réalisé par OmniGiBuS sur plateforme participative WordPress

Contenu du site 

Les informations contenues dans ce site n’impliquent aucun engagement juridique, ni accord contractuel de la part d’OmniGiBuS qui se réserve le droit de les modifier ou de les corriger à tout moment, sans préavis.
En dépit de la vigilance apportée à la qualité et à la fiabilité des informations contenues sur ce site web, ces dernières sont fournies à titre indicatif, sans aucune garantie, explicite ou implicite, de validité, d’exhaustivité ou d’actualité. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
OmniGiBuS ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur ce site web.
Les utilisateurs peuvent signaler toute erreur ou omission en nous envoyant un mail à l’adresse suivante contact / omnigibus.com.

Données personnelles

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés telle que modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression aux données personnelles qui le concernent. S’il souhaite exercer ce droit et obtenir communication des informations le concernant, l’utilisateur peut nous en informer en :
* en utilisant le formulaire de contact mis à sa disposition
* en entrant directement en contact par l’adresse suivante : contact / omnigibus.com

Toutes les données recueillies sur ce site web proviennent de l’enregistrement des coordonnées des personnes les ayant directement communiquées à OmniGiBuS. Les informations recueillies sur ce site web sont nécessaires pour le traitement des demandes et la réception des bulletins d’information (newsletters) de OmniGiBuS.
OmniGiBuS garantit que les informations enregistrées sur ce site web sont traitées de manière strictement confidentielle.

Droits de propriété intellectuelle

Tous les éléments graphiques, textuels et informatiques de ce site web sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation ou diffusion totale ou partielle, par quelque procédé et sous quelque support que ce soit, faite sans le consentement exprès et préalable de OmniGiBuS, constitue une contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou imitation des marques verbales, semi-figuratives et figuratives présentes sur ce site web, à défaut d’autorisation expresse et préalable, est prohibée au sens des articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Loi applicable et attribution de compétence

Ce site web est soumis à la loi française.
Toute contestation quant à l’interprétation ou l’exécution des présentes conditions d’utilisation relèvera, à défaut de règlement amiable, de la compétence exclusive du tribunal de commerce de Nantes.